Qu'est-ce que la réglementation ATEX ?
La réglementation ATEX, répond à deux besoins :
• S'assurer de la conformité et du bon fonctionnement des équipements destinés à être utilisés dans une atmosphère explosive (selon la directive européenne 2014/34/UE ).
• Garantir la sécurité des travailleurs exerçant leur activité dans une atmosphère explosive (selon la directive européenne 1999/92/CE ) Les normes ATEX sont propres à la France et issues des deux directives européennes proposées.
Selon cette réglementation, tous les chefs d'établissements industriels sont tenus de maîtriser les risques potentiels d'explosion et d'incendie. Pour ce faire, ils se doivent de respecter un plan de prévention complet comportant plusieurs volets :
1. Évaluation des risques d'explosion (zonage ATEX, identification des sources inflammables, identification des matériels à risques)
2. Rédaction d'un document relatif à la protection contre les explosions (DRPCE)
3. Formation des travailleurs évoluant en atmosphère explosive. En outre, la réglementation ATEX est très complète et exige des responsables de site que ceux-ci mettent tout en œuvre pour protéger les personnels et les installations.
Qu'est-ce qu'une ATEX ?
Il s'agit d'un sigle désignant les AT mosphères EX plosives. Ces dernières résultant d'un mélange d'air et de substances combustibles de toutes natures (vapeurs de solvants, gaz aérosols, poussières de bois…) dont les proportions peuvent constituer une source d'énergie suffisante pour produire une explosion et/ou une inflammation .
Contrairement à un incendie qui se propage progressivement, l'explosion est une combustion quasi immédiate. En plus de provoquer un effet de souffle massif, elle s'accompagne de flammes et d'une vague de chaleur importante. Présence d'un comburant (oxygène) et d'un combustible dans certaines proportions + pression + présence d'une source d'inflammation = explosion.
Les ATEX sont principalement localisées au cœur des sites dits à hauts risques industriels.
Comment fonctionne le zonage ATEX ?
Il s'agit pour le responsable du site d'identifier toutes les zones où peuvent éventuellement se former des atmosphères explosives. Un zonage efficace permet ensuite d'adapter ou de réadapter le type de matériel électrique et non électrique en fonction du type de zone afin de limiter les risques d'explosion. Le mais est de protéger non seulement les lieux mais aussi les salariés.
Selon la réglementation ATEX en vigueur, on peut distinguer plusieurs catégories de zones :
On définit donc une zone à risque en fonction de la fréquence et de la durée de présence d'une ATEX. Par la suite, le responsable se doit de notifier les locaux et emplacements susceptibles de présenter des zones ATEX par le biais d'un pictogramme réglementaire. 
Exemples de localisation de zones gaz/vapeurs
En général, une zone 0 sera présente à l'intérieur des réservoirs, des canalisations, des récipients… Une zone 1 pourra inclure, entre autres :
• à proximité immédiate de la zone 0
• la proximité immédiate des ouvertures d'alimentation, des événements, des vannes de prises d'échantillons ou de purge, des ouvertures de remplissage et de vidange
• des points bas des installations (fosses de rétention, caniveaux)
Une zone 2 pourra inclure, entre autres, les emplacements entourant les zones 0 et 1, les zones à proximité immédiate des brides, des connexions, des vannes et raccords de tuyauterie, des tubes de niveau en verre, des appareils en matériaux fragiles ou tout autre équipement susceptible de fuir. La norme NF EN 60079-10-1 : Classement des emplacements - Atmosphères explosives gazeuses ainsi que divers documents (INRS, fédérations professionnelles…) peuvent aider à réaliser le classement de zones gaz/vapeurs.
Exemples de localisation de zones poussières
En général, une zone 20 sera présente à l'intérieur des réservoirs, des canalisations, des récipients… Une zone 21 pourra inclure, par exemple, des emplacements à proximité immédiate des points de remplissage ou de vidange de poudre, des emplacements dans lesquels des des couches de poussières apparaissent et sont susceptibles, en fonctionnement normal, de conduire à la formation d'un nuage de poussières combustibles de concentration suffisante en mélange avec l'air. Une zone 22 pourra inclure, entre autres, des emplacements au voisinage d'appareils, des systèmes de protection et des composants contenant de la poussière,
La norme NF EN 60079-10-2 : Classement des emplacements - Atmosphères explosives poussiéreuses ainsi que divers documents (INRS, fédérations professionnelles…) peuvent aider à réaliser le classement des zones poussières.
Décryptage du marquage ATEX réglementaire
Exemple d'étiquette ATEX
CE = Conformité à une directive européenne
0000 = Nombre faisant suite, n° de l'organisme notifié
EX = Marque ATEX obligatoire selon la directive ATEX
II = Groupe d'appareils
2 = Catégorie d'appareils
D = pour les atmosphères poussiéreuses
G = pour les atmosphères avec présence de gaz ou de vapeurs (« gas »)
Décryptage du marquage normatif ATEX
Le marquage réglementaire est en général complété par un marquage normatif afin de vérifier la compatibilité des matériels avec les constituants des normes ATEX.
Exemple de marquage normatif pour une zone ATEX G
EX = Certification que le matériel répond aux exigences normatives CENELEC
de = Mode de protection utilisé : enveloppe antidéflagrante (d) / sécurité augmentée (e)
II = Gaz / Vapeurs
A = Subdivision des groupes de gaz, ici la moins sévère (A = Propane / B = Ethylène/ C = Hydrogène)
T3 = Classe de température correspondant à une température maximale de surface du matériau égale à 200°)
Exemple de marquage normatif pour une zone ATEX D
EX = Certification que le matériel répond aux exigences normatives CENELEC
de = Mode de protection utilisé : enveloppe antidéflagrante (d) / sécurité augmentée (e)
III = Poussières
B = Subdivision des groupes de poussière (A = Particules combustibles / B = Poussières non conductrices / C = Poussières conductrices)
T100° = Température maximale de surface du matériel
IP84 = indice d'étanchéité du matériel aux poussières (8) et aux liquides (4)
Aujourd'hui, la directive européenne 2014/34/UE exige des entreprises qu'elles s'équipent des matériels ATEX adéquats dans les emplacements délimités. Vous travaillez sur un site industriel présentant des zones ATEX ? Berosa a mis un point d'honneur à vous guider dans le choix des produits et solutions les plus adaptées selon vos problématiques de sécurité industrielle et de gestion des risques.
Adéquation des appareils aux produits : marquage normatif
Plusieurs critères sont à prendre en compte pour vérifier l'adéquation des appareils aux produits :
• le(s) mode(s) de protection(s) utilisé(s) pour garantir le niveau de sécurité de l'appareil. Il existe différents modes électriques adaptés, selon les cas, aux gaz/vapeurs, aux poussières, aux appareils ou non électriques (pour plus d'informations, voir la brochure Mise en œuvre de la réglementation relative aux atmosphères explosives - ED 945)
• les familles de gaz/vapeurs et de poussières
• les gaz/vapeurs sont classés notamment en fonction de leur sensibilité à l'inflammation en trois familles(IIA, IIB et IIC, II C étant la famille la plus dangereuse)
• les poussières sont classées, notamment en fonction de leur état de division (taille de particules) et de leur conductivité, en trois familles (IIIA, IIIB et IIIC, IIIC étant la famille la plus dangereuse)
• la température de surface de l'appareil, à comparer avec les températures d'auto-inflammation des produits. Pour les poussières, la température maximale pouvant être atteinte est directement indiquée ; pour les gaz/vapeurs, elle est indiquée via un code numérique
• l'indice de protection (étanchéité aux poussières et aux liquides), indiqué par les lettres « IP » suivies de deux chiffres, le premier concernant l'étanchéité aux poussières et le second celle aux liquides. Plus le chiffre est grand, plus l'étanchéité est importante.
Quel marquage selon les zones ?
La réglementation exige que tous les matériels électriques et non électriques ainsi que les systèmes de protection présents dans les zones ATEX doivent être conformes aux exigences techniques liées aux différents types de zones.
Appareils et systèmes de protection
